- Rubrique FORUM D' IMMEUBLE : Nouveau !

Nous vous offrons dès maintenant, la possibilité d'ouvrir le forum de votre Immeuble sur le modèle du forum de notre site et cela gratuitement grâce à notre partenaire Swisstools. Il vous suffit de vous inscrire et nous vous communiquerons alors le mot de passe nécessaire pour entrer dans votre forum car celui-ci est bien entendu protégé des regards indiscrets et ne reste accessible que pour ses membres. Essayez-le et inscrivez-vous...

- Rubrique CHAT - pour discuter en direct : Nouveau !

Nous vous donnons rendez-vous tous les jours à partir de 20 H sur notre "chat" pour discuter en direct sur tous les sujets de votre choix. Nous vous annoncerons dès la rentrée le planning des rencontres avec nos invités. Pour discuter en ligne...

• Attestations Amiante loi Carrez, termites, plomb : les offres du Cabinet G.B. ROY - Achitectes Pour en savoir plus...

• Création de sites web : des offres pour toutes les tailles d'entreprises à partir de 3500 FHT. Nous contacter...Pour en savoir plus...

• 2000 : une deuxième année exceptionnelle pour la construction

• Projet de loi portant réforme de la politique de l'eau présenté en conseil des ministres du 27 juin 2001.

• Aide aux personnes en situation de précarité pour préserver ou garantir leur accès à l'électricité

• Pour consulter les autres actualités...

- Rubrique DOSSIERS :

IMMOBILIER

• L'expertise immobilière

- Rubrique DROIT :

• Décret no 2001-560 du 27 juin 2001 relatif aux prêts aidés par l'État pour la construction de logements en accession à la propriété et modifiant le code de la construction et de l'habitation

• Arrêté du 1er juin 2001 approuvant une solution technique pour la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000

• Arrêté du 29 mai 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

• Décret no 2000-415 du 16 mai 2000 modifiant le décret no 94-236 du 18 mars 1994 relatif aux modalités d'établissement des plans de gêne sonore institués par l'article 19-1 de la loi no 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit.

• Avis de la Commission de la sécurité des consommateurs relatif à la sécurité des piscines enterrées non couvertes à usage privatif (BOCCRF du 31/01/2000)

• Pour consulter les autres textes de lois...

Jurisprudence :

• Cour de cassation, 3e civ., 24 janvier 2001 - Qualité d'opposant

• Cour de cassation, 3e civ., 10 janvier 2001 - Action individuelle / préjudice personnel

• Cour de cassation, 3e civ., 27 septembre 2000 - Clauses réputées non écrites / actions en justice / prescription

• Cour de cassation, 3e civ., 11 mai 2000 - Syndic / action en justice / autorisation

• Cour de cassation, 3e civ., 29 mars 2000 - Présence d'un tiers à l'assemblée générale

• Cour de cassation, 3e civ., 23 février 2000 - Syndic / durée du mandat / terme incertain

• Interview de M. Georg BAUER, directeur général du Groupe ORALIA

• Pour consulter les autres articles ou interviews

- SÉLECTION DE SITES WEB :

• http://www.art-decoration.fr
  Site du magazine Art&Décoration, dossiers, articles, carnet d'adresses, agenda déco. Un forum est à votre disposition ainsi que des petites annonces.

• http://www.jurba.com
  Jurba.com est destiné aux Professionnels de la construction et aux Particuliers qui construisent, agrandissent ou rénovent leurs habitations ou locaux. Connaître ses droits, le Plan d'Occupation des Sols, l'Environnement, l'Autorisation de travaux, le Permis de construire, le recours des tiers, le voisinage, les procédures, la justice.

• Pour consulter l'ensemble de notre sélection...

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A bientôt.
Isabelle DAHAN

MON IMMEUBLE
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Tél. 01 42 15 57 92
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