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Bonjour à
tous,
Au sommaire ce mois-ci : un dossier sur le ravalement
des façades d'immeuble, un gros plan sur l'association Vivre entre
Voisins ...
et toutes nos rubriques mises à jour régulièrement (actualités,
revue de presse,
indices,
adresses utiles , lexique, questions/ réponses, salons, sites web ...).
Bonne lecture !
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Rubrique ACTUALITÉS :
nouveau!
La
rubrique ACTUALITES vous propose tous les jours une sélection d'articles
de la presse concernant les sujets de l'immobilier, du logement et de la
copropriété. La réalisation de cette revue de presse a été validée
par les plus importants supports de presse qui nous ont autorisé à
mettre en place des liens vers les articles sous certaines conditions
que nous nous sommes engagés à respecter : Le Monde, Le nouvel
observateur, l'Express, Les Echos, La vie Financière, Libération, le
Point, Le moniteur Expert ...
Pour consulter
la revue de presse...
- Rubrique ETUDES :
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Rubrique DOSSIERS :
TRAVAUX - CHANTIERS
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Communiqué -
KLEO SOFT - E-SYNDIC
Logiciel destiné aux copropriétés qui
souhaitent s'autogérer. Simple et complet, il s’utilise via une connexion Internet et
vous permet de gérer tous les aspects (comptabilité, administration,
travaux et sinistres ...) de votre copropriété. Impression de
qualité, bibliothèque de documents types et juridique et Hot Line.
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01 39 30 03 46 ou
jbcantrel@keops.fr
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Rubrique DROIT :
Jurisprudences
et réponses
ministérielles :
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Cour de cassation 3e civ.,
12 mars 2003 - Nullité de la vente et restitution des frais de mutation
et de publication
-
Rép.
min., JO AN, 3 mars 2003, p.1594 - impôt sur le revenu . revenus
fonciers. réglementation. déduction des frais de procédure pour recouvrement
de loyers
-
Rép.
min., JO AN, 3 mars 2003, p.1619 - désamiantage. charge financière.
réglementation
-
Cour de cassation 3e civ.,
5 février 2003 - Loyers et charges de copropriété : la restitution du
dépôt de garantie
-
Cour de cassation 3e civ.,
29 janvier 2003 - Ordre du jour complémentaire des assemblées générales
de copropriétaires
-
Cour de cassation
2e civ.,
23 janvier 2003 - Assurance et évaluation de l'indemnisation
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Communiqué -
COPTIMA - Mise en
conformité des règlements de copropriété
Nous attirons votre attention sur les
nouvelles dispositions de l’article 49 de la loi SRU du 13 décembre
2000. Cet article impose la mise en conformité des règlements de
copropriété avec les modifications législatives survenues depuis leur
établissement. Ces modifications doivent intervenir avant le 14 décembre
2005.
La société COPTIMA met à votre
disposition une équipe pluridisciplinaire de professionnels
expérimentés, composée d'avocats spécialisés en droit immobilier et
pratiquant au quotidien le droit de la copropriété, de notaires,
géomètres experts et d'informaticiens afin de fournir un service "clés
en mains".
Nos atouts :
- Une prestation complète, elle
inclut toutes les étapes : de l’audit juridique à la publication du
nouveau règlement de copropriété.
- Un coût forfaitaire incluant tous les frais quelque soit la date de
construction de l’immeuble et le nombre de lots principaux.
- Vos règlements de copropriété facilement exploitable sur CD-Rom.
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Pour toute information complémentaire
composez le 01 42 88 44 30 /
info@coptima.com
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- LE
COIN DES ASSOCIATIONS :
Les associations et
confédérations sont
présentes sur Mon immeuble.
Ce mois-ci :
Tout
savoir sur l'
association Vivre entre Voisins
Nous rendrons compte
de son actualité par une mise à jour régulière.
Pour consulter les autres associations ...
-
SÉLECTION DE SITES WEB :
-
www.ascenseur-business.fr
Ce site vous propose un annuaire professionnel, un lien
direct vers les normes ascenseur, un accès au site de la fédération des
ascenseurs, de l'actualité, une bourse de l'emploi ...
www.paris.pref.gouv.fr
Le site de la préfecture de Paris
Pour consulter l'ensemble de notre sélection...
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Donnez nous votre avis, nous attendons vos remarques et suggestions sur
notre messagerie :
info@mon-immeuble.com
Merci d'avance
pour votre collaboration et à bientôt sur
www.mon-immeuble.com
N'oubliez pas de nous informer si votre adresse de messagerie a changée.
A
bientôt.
Isabelle DAHAN
MON
IMMEUBLE
http://www.mon-immeuble.com
8, rue Boileau 75016 PARIS
Tél. 01 42 15 57 92
Port. 06 67 29 59 51
Email :
info@mon-immeuble.com
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