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Bonjour à tous, |
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Au sommaire ce mois-ci :
L’usufruit est
établi par la loi, par accord des volontés ou par le juge. Selon l'article 578
du code Civil, l'usufruit se définit comme le droit, pour l'usufruitier, de
jouir des choses dont un autre (le nu-propriétaire) a la propriété, à charge
d'en conserver la substance. On parle alors de démembrement de propriété. Le
Code civil règle les rapports de l'usufruitier et du nu-propriétaire et leurs
relations avec les tiers. Pour les lots de copropriété sur lesquels pèse un
droit d'usufruit, il se pose le problème de la représentativité des lots, de
l'information du syndic et de la contribution au paiement des charges communes
(articles 23 de la loi du 10 juillet 1965 formant statut de la copropriété des
immeubles bâtis et les articles 6 et 65 du décret n°67-223 du 17 mars 1967 pris
pour l'application de ladite loi).
>>>
Usufruit d'un lot : droits et obligations
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régulièrement (actualités,
indices, adresses utiles , lexique, salons, sites web,
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ACTUALITÉS
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ETUDES
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DOSSIERS |
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DROIT |
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Accession à la
propriété |
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Décret n° 2008-734 du 25 juillet 2008
modifiant le décret n° 2007-464 du 27 mars 2007 relatif aux avances
remboursables sans intérêt pour l'acquisition ou la construction de
logements en accession à la propriété et modifiant le code de la
construction et de l'habitation |
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Modernisation de l'économie
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LOI n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie |
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Catastrophe naturelle
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Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de
catastrophe naturelle |
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Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de
catastrophe naturelle |
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Archéologie préventive
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Arrêté du 28 juillet 2008 portant fixation du taux de la redevance
d'archéologie préventive |
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Gardiens, concierges et
employés d'immeubles |
|
Arrêté du 1er juillet 2008 portant extension d'un avenant à la
convention collective nationale des gardiens, concierges et employés
d'immeubles (n° 1043)
(avenant n°
70 du 15 février 2008) |
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Immobilier
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Décret n° 2008-794 du 20 août 2008 modifiant le décret n°
48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre
carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel |
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Décret n° 2008-788 du 18 août 2008 relatif à
l'évolution de certains loyers dans l'agglomération de Paris, pris
en application de l'article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 |
|
Arrêté du 8 juillet 2008
définissant les critères de certification des compétences des
personnes physiques réalisant l'état de l'installation intérieure
d'électricité et les critères d'accréditation des organismes de
certification |
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Arrêté du 8 juillet 2008
définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de
l'installation intérieure d'électricité dans les immeubles à usage
d'habitation |
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Arrêté du 13 juin 2008 relatif
à la performance énergétique des bâtiments existants de surface
supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux
de rénovation importants |
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Jurisprudences
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Cour de cassation 3e civ.,
9 juillet 2008 - Le bailleur ne peut s'exonérer de l'obligation de
procéder aux travaux rendus nécessaires par les vices affectant la structure
de l'immeuble |
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Cour de cassation 3e civ.,
2 juillet 2008 - Promesse de vente et mesurage du lot : application
de la loi Carrez |
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Cour de cassation 3e civ.,
2 juillet 2008 - Le syndic professionnel ne peut poursuivre ses
fonctions en l'absence de renouvellement ou en cas de retrait de sa carte
professionnelle |
|
Cour de cassation 3e civ.,
2 juillet 2008 - Précisions sur les règles de calcul du nombre de
voix attribuées au copropriétaire majoritaire |
|
Cour de cassation 3e civ.,
1er juillet 2008 - Le copropriétaire a le droit d'exiger le respect
du règlement de copropriété ou la cessation d'une atteinte aux parties
communes sans être astreint à démontrer qu'il subit un préjudice personnel |
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Cour de cassation 3e civ.,
25 juin 2008 - Preuve de la délivrance de la chose louée par le
bailleur par la remise des clés au locataire |
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Cour de cassation 3e civ.,
25 juin 2008 - La prime de départ à la retraite du gardien ne peut
être répercutée sur les locataires au titre des charges récupérables |
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Cour de cassation 3e civ.,
18 juin 2008 - Habilitation du syndic à agir en justice |
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Pour consulter les
autres jurisprudences |
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Réponses ministérielles |
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Rép. min., JO AN, 5 août 2008,
p.6752 - audiovisuel et communication. télévision numérique
terrestre. couverture du territoire |
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Rép. min., JO AN, 29 juillet 2008, p.6603 - énergie et carburants.
énergies renouvelables. panneaux photovoltaïques. développement
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Rép. min., JO AN, 8 juillet
2008, p.5955 - copropriété. syndics. facturation. réglementation |
|
Rép. min., JO AN, 1er juillet
2008, p.5688 - assurances. assurance habitation. dommages.
usufruitiers. indemnisation |
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Pour
consulter les autres réponses ministérielles |
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DOCUMENTS A TÉLÉCHARGER |
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PACK 1 – Location à usage d'habitation (63 pages) |
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Les documents contenus dans ce Pack
vont vous permettre de réaliser tous les actes nécessaires à la location de
locaux à usage d’habitation : demandes de renseignements auprès du locataire et
de la caution, contrat de location habitation, état des lieux, acte de caution
solidaire, informations sur l'état des risques naturels et technologiques (6
documents et guides).
 Détails
du Pack 1 et téléchargement
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20 contrats
types |
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Mandat de
gestion immobilière
(PDF,
28 Ko)
(1,68 €)
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Mandat de
location
(PDF,
26 Ko) (1,68 €)
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Mandat de
location saisonnière
(PDF,
25 Ko) (1,68 €)
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Mandat de vente exclusif
(PDF, 34 Ko)
(1,68 €)
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|
Mandat de vente non exclusif
(PDF, 42
Ko)
(1,68 €)
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Promesse de vente sous
conditions suspensives pour un immeuble soumis au
statut de la copropriété
(PDF, 69 Ko)
(1,68 €)
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Contrat de
travail Gardien-Concierge de la catégorie B
(ce document inclus la convention collective
nationale des gardiens-concierges, extraits du code
du travail, le tableau de détail et décompte des
tâches) (PDF, 177 Ko)
(1,68 €)
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Contrat de Location à usage d’habitation
(PDF, 59
Ko)
(1,68 €) |
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Contrat de Location à usage d’habitation
- Bail précaire
(durée inférieure à 3 ans mais supérieure à un an)
(PDF, 99 Ko)
(1,68 €) |
|
Contrat de Location à usage d’habitation - locaux
meublés
(PDF, 50
Ko)
(1,68 €)
|
|
Contrat de location d'habitation en meublé à usage
de chambre d'étudiant
(PDF, 68
Ko)
(1,68 €) |
|
Contrat de sous-location - bail d'habitation
(PDF,
91 Ko)
(1,68 €) |
|
Contrat de
colocation à usage d’habitation (PDF,
67 Ko)
(1,68 €)
|
|
Contrat de colocation meublée à usage d'habitation
principale
(PDF, 76
Ko) (1,68 €) |
|
Contrat de Location saisonnière
(PDF, 59
Ko)
(1,68 €)
|
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Contrat de location d'une cave, réserve, archive ou
remise
(PDF, 49 Ko)
(1,68 €) |
|
Contrat de location d'un garage ou parking
(PDF,
26 Ko)
(1,68 €)
|
|
Contrat de location d'un garage ou
parking accessoire au contrat de bail d'habitation
(PDF,
44 Ko)
(1,68 €)
|
|
Acte de
caution solidaire
(location soumise à
la loi n°89-462 du 6 juillet 1989)
(PDF, 29 Ko)
(1,68 €) |
|
Contrat de syndic
(PDF, 72 Ko)
(1,68 €) |
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22 modèles de
documents |
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Modèle de constat
amiable de dégâts des eaux
valant déclaration
de sinistre
(PDF, 104 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle de
quittance de loyer
(.doc, 47 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle de révision annuelle de
loyer
(PDF, 51 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle état des lieux
(PDF, 70 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle
de règlement de copropriété simplifié
(PDF, 79 Ko)
(1,68 €) |
|
Modèle
de règlement de copropriété pour plusieurs bâtiments
(PDF, 68 Ko)
(1,68 €)
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|
Modèle de
règlement intérieur
(PDF, 19 Ko)
(1,68 €) |
|
Modèle de carnet
d'entretien
(PDF, 122 Ko)
(1,68 €) |
|
Liste des charges récupérables auprès du locataire
(PDF, 67 Ko)
(1,68 €)
|
|
Liste des réparations à la charge du locataire
(décret n° 87.713 du 26 août 1987)
(PDF,
64 Ko) (1,68 €)
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|
Etat descriptif et conditions de location pour
location meublée saisonnière
(PDF,
138 Ko) (1,68 €) |
|
Normes de classement d'un meublé de
tourisme
(PDF, 82 Ko) (1,68 €) |
|
Fiche de renseignement du locataire
(PDF, 55 Ko)
(1,68 €)
|
|
Fiche de renseignement de
la caution
(PDF, 53 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle de grille de vétusté
(PDF, 23
Ko)
(1,68 €)
|
|
État des risques naturels et technologiques
(PDF,
1454
Ko) (1,68 €)
|
|
Modèle de « Document unique de prévention des
risques professionnels et évaluation des risques
pour la sécurité et la santé des travailleurs »
(PDF, 54 Ko) (1,68 €)
|
|
Modèle d'état financier après répartition
(PDF, 33 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle de Compte de gestion général et budget
prévisionnel
(PDF, 35 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle de compte de gestion pour opérations
courantes
(PDF, 32 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle de Compte de gestion pour travaux de
l'article 14-2
(PDF, 32 Ko)
(1,68 €)
|
|
Modèle d'état des travaux de l'article 14-2
(PDF, 31 Ko) (1,68 €)
|
|
Plan comptable
propre au syndicat des copropriétaires et nomenclature des
comptes
(PDF, 46 Ko) (1,68 €)
|
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INDICES |
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Avis relatif à l'index national bâtiment « tous corps d'état »
(symbole BT 01) JORF n°0180 du
3 août 2008 page 12457
:
792,5 pour le mois d'avril 2008. |
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Indice des prix à
la consommation (juillet 2008 / 12-08-2008) :
En juillet 2008, l’indice des prix à la
consommation de l’ensemble des ménages diminue de 0,2 %, comme
en juillet 2007. Sur un an, l’indice croît de 3,6 %. Hors tabac,
l’indice baisse également de 0,2 % (+3,6 % sur un an). |
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Indice
Insee du coût de la construction
(JORF n°0161 du 11 juillet 2008 page 11218 ) :
Au premier trimestre de 2008,
l’indice du coût de la construction (ICC) s’établit à 1 497 après 1 474 au
trimestre précédent. En glissement annuel, l’ICC augmente de 8,09 % après 4,84 %
au quatrième trimestre de 2007, l’indice ayant été temporairement tiré vers le
bas au premier trimestre de 2007. |
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Majoration des loyers soumis à la loi du 1er septembre 1948
JORF n°0194 du 21 août 2008 page 13114
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Pour consulter
tous les indices |
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AGENDA
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SALON IMMOBILIER
DE PARIS |
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du 26 septembre au
28 septembre 2008
à Paris, Paris Expo Espace Champerret |
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SALON DE LA
COPROPRIETE & DE LA GESTION DES BIENS |
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du 12 novembre au 14
novembre 2008
à Paris, Paris expo, Porte de Versailles
Le Salon de la Copropriété et de la Gestion de Biens présente
l'ensemble des métiers relatifs à la copropriété,
l'administration de biens, la gestion de patrimoine immobilier.
|
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Pour consulter
l'agenda |
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Isabelle DAHAN |
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