Décret du 9 avril 2008 portant classement d'un site
Liste des sites classés au cours de l'année 2007 (code de l'environnement,
art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)
Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2007
Décret du 16 janvier 2008 portant classement d'un site
Décret du 17 octobre 2007 portant classement d'un site
Liste des sites classés au cours de l'année 2006 (code de
l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)
Décret du 28 mars 2007 portant classement d'un site
Décret du 23 décembre 2006 portant classement d'un site
Décret du 5 décembre 2006 portant classement d'un site
Décret n° 2006-1454 du 24 novembre 2006 modifiant la nomenclature
des installations classées
Décret du 17 novembre 2006 portant classement d'un site
Décision du 20 octobre 2006 portant déclassement d'immeubles bâtis
et non bâtis
Décision du 26 septembre 2006 portant déclassement et remise au
service de France Domaine d'immeubles bâtis et non bâtis
Décret du 5 septembre 2006 portant classement d'un site
Décret du 31 août 2006 portant classement d'un site
Décret n° 2006-942 du 27 juillet 2006 modifiant la nomenclature des
installations classées
Décret du 24 juillet 2006 portant classement d'un site
Décret n° 2006-678 du 8 juin 2006 modifiant la Nomenclature des
installations classées et fixant les catégories d'installations classées
soumises à des contrôles périodiques en application de l'article L. 512-11
du code de l'environnement (rectificatif)
Décret n° 2006-678 du 8 juin 2006 modifiant la Nomenclature des
installations classées et fixant les catégories d'installations classées
soumises à des contrôles périodiques en application de l'article L. 512-11
du code de l'environnement
Décret du 11 mai 2006 portant classement d'un site
Liste modifiant la liste des sites classés au cours de l'année 2005
(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22,
R. 341-4 et R. 341-5) ,texte n° 50
Liste des sites classés au cours de l'année 2005 (code de
l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)
Liste des sites classés au cours de l'année 2005 (code de
l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-1128 du 8 septembre 2005 relative
aux monuments historiques et aux espaces protégés
Décret du 13 septembre 2005 portant classement d'un site
Décret du 24 août 2005
portant classement d'un
site
Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments
historiques au cours de l'année 2004
Décret du 10 février 2005 portant classement d'un site
Liste des sites classés au cours de l'année 2004 (code de
l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22)
Décret du 11 janvier 2005 portant classement d'un site
Décret n° 2004-1331 du 1er décembre 2004
modifiant la nomenclature des
installations classées (rectificatif)
Décret du 14 octobre 2004 portant classement d'un site
Décret du 16 septembre 2004 portant classement d'un site
Décret du 13 septembre 2004 portant classement d'un site
Décret du 8 septembre 2004 portant classement d'un site
Décret du 6 mai 2004 portant classement d'un site
Décret du 24 février 2004 portant classement d'un site
Arrêté du 6 janvier 2004 portant classement d'un site
Décret du 16 décembre 2003 portant classement d'un site
Décret du 27 octobre 2003 portant classement d'un site
Décret du 26 septembre 2003 portant classement d'un site
Décret du 22 septembre 2003 portant classement d'un site
Décret du 4 septembre 2003 portant classement d'un site
Décret du 26 août 2003 portant classement d'un site
Décret du 21 août 2003 portant classement d'un site
Liste des sites classés au cours de l'année 2002 (code de
l'environnement [art. L. 341-1 à L. 341-22])
Décret du 24 juillet 2003 portant classement d'un site
Décret du 18 juillet 2003 portant classement d'un site
Décret du 15 juillet 2003 portant classement d'un site
Décret du 11 juillet 2003 portant classement d'un site
Décret du 11 avril 2003 portant classement d'un site
Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments
historiques au cours de l'année 2002 (J.O n° 70 du 23 mars 2003
page 5243)
Décret du 26 février 2003 portant classement d'un site
Décret du 11 février 2003 portant classement d'un site
Décret du 31 janvier 2003 portant classement d'un site
Décret du 20 décembre 2002 portant classement d'un site
Décret du 5 décembre 2002 portant classement d'un site
Décret du 20 mars 2002 portant classement d'un site
Décret du 13 février 2002 portant classement d'un site
