Copropriété - études - sommaire 2002

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ETUDES

Accueil > études 2005 > études 2002

	La demande potentielle de logement et l’impact du vieillissement de la population - Insee (décembre 2002)
	Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi adopté par le sénat après déclaration d'urgence (n° 326), relatif aux marchés énergétiques et au service public de l'énergie Par M. François-Michel GONNOT député UMP de l'Oise (décembre 2002)
	Mesurer la qualité de vie dans les grandes agglomérations - Insee (novembre 2002)
	Copropriétés en difficulté - Conseil Economique et Social (novembre 2002)
	Les projets d'accession étudiés dans les ADIL au premier semestre 2002 (novembre 2002)
	Etude de législation comparée LC 144 - SENAT : L'exercice des activités de transaction immobilière (novembre 2002)
	L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé - SENAT - rapport de l'OPECST n° 52 (2002-2003) par MM. Jean-Louis LORRAIN, Daniel RAOUL - office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (novembre 2002)
	Observatoire des charges de copropriété - CNAB 2002 (novembre 2002)
	Le palmarès des 150 villes pour se loger - Enquête CENTURY 21 (octobre 2002)
	Les assurances liées aux emprunts immobiliers - Enquête ANIL (octobre 2002)
	Données statistiques sur les contentieux de la copropriété en 1999 (septembre 2002)
	7 millions d'installations électriques non conformes (juillet 2002)
	Gros plan sur le marché immobilier à Paris et en Ile de France au 2sd trimestre 2002 (étude réalisée par le journal De particulier à particulier) (juillet 2002)
	L'observatoire de la formation des loyers - CSAB - situation au 1er mars 2002 (juin 2002)
	Mesure d`impact de la baisse du taux de TVA -enquête CAPEB (juin 2002)
	La consommation d’énergie à usage domestique depuis quarante ans - Etude INSEE (mai 2002)
	Des propositions pour moderniser la réglementation des activités immobilières - ANIL (mai 2002)
	Observatoire de la qualité de l'air intérieur - premier rapport (mai 2002)
	Activité soutenue dans le bâtiment au 1er trimestre 2002 (avril 2002)
	Incendies d’habitations : 800 décès chaque année en France (avril 2002)
	L'insécurité en France et l'immobilier (FNAIM mars 2002)
	L’évolution des loyers en 2001 - enquête INSEE (mars 2002)
	Les français et leur maison - enquête Observateur-Cetelem (octobre 2001)
	Baromètre des loyers 2001 - jusqu'à + 15% de hausse (mars 2002)
	Les conditions de logement des personnes âgées à Paris - ADIL75 (décembre 2001)
	Etudes CENTURY 21 - le marché immobilier en 2001 (conférence de presse du 8 février 2002) (mars 2002)
	Le marché de l'accession à la propriété d'un logement neuf en Ile-de-France - estimations 2000 (février 2002)
	Présentation du rapport préparatoire du Conseil National de l'Habitat sur la mise en place d'une couverture logement universelle (février 2002)
	Le logement dans l’Union européenne : la propriété prend le pas sur la location (février 2002)
	Environnement du marché - Bilan 2001 Observatoire FNAIM des marchés de l'ancien (février 2002)
	Les copropriétés vues par les copropriétaires Enquête ANIL - novembre 2001 (janvier 2002)