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Etude du BIPE - Placements
financiers 2004 : retour progressif de la confiance
(décembre 2003) |
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Etude du BIPE - Analyse exhaustive
de l'ensemble des comportements financiers des ménages par âge, CSP et tranches
de revenus (décembre
2003) |
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Droit au logement :
construire la responsabilité - 9ème rapport du Haut Comité pour le Logement des
Personnes Défavorisées
(novembre 2003) |
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Etude INSEE décembre 2003 -
Citadins, votre quartier est-il agréable à vivre ?
(décembre 2003) |
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La taxe d'habitation est-elle
encore un impôt local ? - Rapport d'information N° 71 (2003-2004) - par M. Yves
FRÉVILLE (novembre 2003) |
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Rapport de Pierre
Pommellet - constats sur la construction de logements en Île-de-France
(octobre 2003) |
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Enquête sur les charges
de copropriété en 2002 - Observatoire de la CNAB
(octobre 2003) |
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Le logement locatif privé -
Rapport d'information par M. Marcel-Pierre CLÉACH, Sénateur
(octobre 2003) |
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La conjoncture immobilière à
Paris et en Ile-de-France - Résultats du 2ème trimestre et tendances au 3ème
trimestre 2003 - étude réalisée par la Chambre des Notaires de Paris
(octobre 2003) |
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Observatoire FNAIM du
Marché Locatif : les loyers du secteur privé en 2002
(septembre 2003) |
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Observatoire des loyers UNPI -
étude snoupi 28 août 2003
(septembre 2003) |
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L'expertise technique des logements
- étude ANIL (septembre
2003) |
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Etude INSEE juillet 2003 - La
reprise de l’accession à la propriété
(juillet 2003) |
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L' Observatoire de
l'endettement des ménages - enquête réalisée par la Sofrès
(juillet 2003) |
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Le marché immobilier en 2003 -
CENTURY 21
(9 juillet 2003) |
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Etude Banque de France juin 2003 -
Les crédits immobiliers consentis aux ménages en 2002
(juin 2003) |
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Etude INSEE juin 2003 - La
consommation des ménages en 2002, une progression modérée
(juin 2003) |
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Rapport sur les charges locatives : rapport P.Pelletier
(juin 2003) |
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Le guide de l'immobilier (La Vie Financière mai 2003) |
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Enquête : l'immobilier à l'horizon 2010 - La nouvelle carte de France de
l'immobilier (Les Echos mai 2003) |
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Les aides des collectivités
locales en faveur du logement des particuliers- étude ANIL
(mai 2003) |
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Durée des prêts : allongement
conjoncturel ou changement d'attitude à l'égard de l'endettement ? étude
ANIL (mai 2003) |
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Les comptes financiers de la
Nation en 2002 - étude INSEE
(mai 2003) |
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Sécurité des
ascenseurs en copropriété : Contrats d'entretien et contrôle technique indépendant , les attentes des copropriétaires
- enquête réalisée par Mon immeuble
(mai 2003) |
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La sécurisation du logement,
facteur de sérénité à domicile - enquête réalisée par la Sofrès pour
l'Observatoire de la sécurité ASSA ABLOY
(mai 2003) |
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Rapport enquête sur les noyades 2002
par l'Institut de Veille Sanitaire (InVS) - 28 avril 2003 |
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Rapport de la Cour de cassation 2002.
Il comporte des suggestions de
modifications législatives ou réglementaires, l'analyse des principaux arrêts et
avis rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé,
ainsi qu'une série d'études rédigées par des magistrats de la Cour de cassation.
Par ailleurs, une importante étude est consacrée aux tables analytiques des
arrêts de la Cour de cassation. Le Rapport présente pour l'année 2002, de
manière détaillée, l'ensemble de l'activité de la Cour de cassation ainsi que
des commissions et juridictions instituées auprès d'elle. |
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l' avis de l'AFSSE sur la téléphonie mobile - 16 avril
2003 |
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Etude sur les antennes de téléphonie mobile
(réalisée par le Crédoc pour 60 millions de
consommateurs) avril 2003 |
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Les migrations résidentielles en
France à l'horizon 2010 - étude du Bureau d'informations et de
prévisions économiques (Bipe) avril 2003 |
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La
commercialisation des logements neufs au quatrième trimestre 2002 - ministère de
l'équipement mars 2003 |
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De plus en plus de maisons
individuelles - INSEE février 2003 |
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Le marché immobilier en 2002 -
CENTURY 21 (février 2003) |
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Marché de l'ancien : quel
diagnostic ? - étude ANIL janvier 2003
(février 2003) |
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Rapport de la France à la Commission européenne relatif à l’évaluation des
baisses ciblées de TVA sur certains services à forte intensité de main d’œuvre
(Travaux de rénovation et d’amélioration des logements)
(janvier 2003) |
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Enquête location de la loi du 1er septembre 1948 réalisée par la CSPPC (Chambre
Syndicale Parisienne des Propriétaires et des Copropriétaires)
(janvier 2003) |
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La proportion de logements vacants
la plus faible depuis 30 ans - INSEE
(janvier 2003) |
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Les prix des logements anciens entre 1995 et 2002 - FNAIM
(janvier 2003) |
