Question N° : 4752 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'adaptation des logements pour les personnes âgées. L'agence nationale de l'habitat...
Lire la suiteQuestion N° : 123661 de M. Jean-Christophe Cambadélis ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Paris ) M. Jean-Christophe Cambadélis interroge Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la nécessité de l'adaptation du parc de logement...
Lire la suiteQuestion N° : 129230 de M. Pascal Terrasse ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Ardèche ) M. Pascal Terrasse attire l'attention de M. le ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement, sur l'impact de...
Lire la suiteJORF n°0064 du 15 mars 2012 page 4781 - texte n° 26 ARRETE Arrêté du 6 mars 2012 portant homologation de la décision n° 2011-DC-0253 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 prise en application du code de la santé publique, définissant les conditions particulières d'emploi...
Lire la suiteQuestion N° 124394 de M. Christian Eckert ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Meurthe-et-Moselle ) M. Christian Eckert attire l'attention de M. le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie...
Lire la suiteDécret n° 2011-828 du 11 juillet 2011 portant diverses dispositions relatives à la prévention et à la gestion des déchets JORF n°0160 du 12 juillet 2011 page 12041 - texte n° 2 NOR: DEVP1106570D Publics concernés : professionnels de la gestion des déchets, collectivités...
Lire la suiteQuestion N° : 55380 de M. Michel Zumkeller ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur les effets des lampes basse consommation sur la santé. En effet, une récente étude prétend que...
Lire la suiteQuestion N° : 61180 de M. Jean-Pierre Nicolas ( Union pour un Mouvement Populaire - Eure ) M. Jean-Pierre Nicolas attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations...
Lire la suiteQuestion N° : 94373 de M. Rudy Salles ( Nouveau Centre - Alpes-Maritimes ) M. Rudy Salles attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur le problème de la pollution de l'air intérieur. Une enquête conduite en 2009...
Lire la suiteQuestion N° : 87475 de M. Denis Jacquat ( Union pour un Mouvement Populaire - Moselle ) M. Denis Jacquat attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique sur les propositions exprimées par le Centre d'analyse...
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